Réservations
Procès-verbal de l’Assemblée du Conseil général des Thioleyres
du lundi 31 mars 2008, Collège des Thioleyres
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Le Président René Brugger ouvre la séance du Conseil général à 20 :30h.
Ordre du jour :
1----------Appel et assermentation
2----------PV de la séance du 10 décembre 2007
3----------Préavis No 1/2008 Etude de faisabilité de la « Salle Villageoise » et rapport de la Commission d'étude.
4----------Préavis No 2/2008 Création de places de parc et rapport de la Commission ad’ hoc
5----------Communications de la Municipalité
6----------Propositions individuelles et divers
L’ordre du jour est accepté à l’unanimité par l’assemblée.
1 Appel et assermentation
Participants assermentés
Municipalité 4
**Conseil Général 23
Personnes excusées 9
Wulliamoz Janine, Baud Sandra, Décastel Pierre-André, Dind Eric, Dufey Claire-Lise, Gross Bernadette, Isoz Ginette, Ruchonnet Didier, Stauffer Jean-Pierre
Personnes non excusées 3
Chammartin Isaline, Rittener Bernard, Rittener Cedric
Nouvelles assermentations 0
Participants non-assermentés 0
Total des personnes assermentées présentes 27
**Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.
2 PV de la séance du 10 décembre 2007
Le PV a été distribué aux membres du Conseil. La lecture n’est pas demandée. Eric Birchmeier s’étonne de ne pas avoir reçu le rapport demandé à la Municipalité lors du dernier Conseil Général (voir point 5 du PV). Frédéric Isoz explique que ce rapport définitif sera présenté au Conseil ultérieurement.
Le PV est accepté à l’unanimité par l’assemblée.
3 Préavis No 1/2008 : Etude de faisabilité de la « Salle Villageoise » et rapport de la Commission d’étude
Les membres du Conseil ont pu s’informer à la lecture du rapport de la commission, dont la copie était jointe à l’ordre de la séance.
Eric Birchmeier, membre de la commission commente le rapport : La somme de Fr 300'000.- (TTC) devrait suffire pour entreprendre la démolition de l’ancien bâtiment de la laiterie et la construction d’une salle communale. Simple et convivial dans sa structure, le bâtiment devrait s’étendre sur une surface de 80/90 m2, avec une salle pouvant accueillir un maximum de 60/80 personnes. On y trouvera également WC, cuisinette et vestiaire. La commission propose un règlement d’utilisation à approuver par le Conseil Général et qui veillerait aussi au respect des habitants proches du centre du village.
Dans sa séance de réflexion, la commission a également intégré le projet de construction d’un terrain de sport présenté par les enfants du village lors du dernier Conseil. (coût estimé à environs Fr 100'000.-)
La commission propose au Conseil de donner mandat à la Municipalité afin que cette dernière soumette des propositions pour un projet remplissant les divers critères décrits dans le rapport.
L’assemblée accepte le rapport de la commission à l’unanimité
L’assemblée accepte le Préavis 1/2008 à l’unanimité
4 Préavis No 2/2008 Création de places de parc et rapport de la Commission ad’ hoc
Antoinette Décastel donne lecture du rapport de la commission composée en outre de Marion Dind et Eric Studer. La discussion de la commission a porté sur la nécessité d’aménager la bande de terrain séparant la propriété de la famille Bellanger et la place du village. Pas assez grande et trop proche de la route cantonale pour envisager une place de jeux, la création de places de parc supplémentaires semble être la solution idéale. La commission propose au Conseil d’accepter le préavis tel que proposé.
Le Syndic, Frédéric Isoz précise que les travaux débuteront après aménagement du terrain Bellanger. En même temps se terminera la petite route en parallèle de la route cantonale.
L’assemblée accepte le rapport de la commission à l’unanimité
L’assemblée accepte le Préavis 2/2008 à l’unanimité
5 Communications de la Municipalité
Le Syndic, Frédéric Isoz, informe :
5.1 Travaux supplémentaires, non prévus dans le budget :
La construction d’une piscine sur la parcelle d’Eric Birchmeier impose le déplacement de la conduite. Les frais d’env. Fr 18'000.- sont pris en charge par la Commune (suivie par une demande de remboursement au SIDEHB).
Les travaux d’épuration sous la maison Jordan (rte de Puidoux 18), réalisé par l’entreprise JPF, nécessitent à présent des travaux de drainage supplémentaires. JPF va exécuter ces travaux. Les frais à la charge de la Commune se porteront à env. Fr. 5'000.-.
5.2 Programme informatique de gestion communale
Le programme actuel est dépassé. Plusieurs appels d’offre ont été émis. Une collaboration intercommunale pourrait aussi être envisagée.
5.3 Fusion : Les deux premières séances des groupes de travail intercommunaux ont eu lieu. Un coordinateur neutre est actuellement recherché.
5,4 Restauration des anciens PV du village : Ce magnifique document est bien à l’abri dans les locaux communaux. Son contenu sera publié régulièrement sur notre site internet .
5.5 Extension du déploiement de l’infrastructure haut débit de Swisscom / offre estimative:
Dans notre région le déploiement par Swisscom d’un réseau VDSL n’est actuellement pas à l’ordre du jour. Pour satisfaire notre intérêt à cette installation, Swisscom propose le modèle suivant : Selon les premières études les coûts additionnels du projet devraient se chiffrer à env. Fr 99'500-. Swisscom est disposée à participer aux coûts du projet à raison de Fr. 300.- par ménage et, tenu compte de notre situation défavorable, d’allouer une contribution supplémentaire. La commune devrait prendre en charge une partie des coûts du projet à hauteur d’env. Fr. 80'900-.
6 Propositions individuelles et divers
La parole n’est pas demandée.
Le Président, René Brugger, lève la séance à 21 :15h
Le Président
René Brugger
La Secrétaire
Erika Chaubert